TERROIRS DE BOURGOGNE
Présentation de la marque TERROIRS DE BOURGOGNE
Déposée le 15 décembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDIMAV VIGNOLLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « TERROIRS DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TERROIRS DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TERROIRS DE BOURGOGNE est expirée depuis le 15 décembre 1990.
EDIMAV VIGNOLLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-38